Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MESSAC
E.A.R.L DOYEN, E.A.R.L DOYEN

Numéro de dépôt :
1705760
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/10/2021

Présentation de la marque CHATEAU MESSAC

Déposée le 22 octobre 1991 par la société E.A.R.L DOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.A.R.L DOYEN domicilié(e) 3, le Breuil - 33710 - BAYON/GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 139 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.RL. DOYEN domicilié(e) Château le Breuil - 33710 - BAYON SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU MESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MESSAC est expirée depuis le 22 octobre 2021.

E.A.R.L DOYEN a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DE BORDEAUX CHATEAU LE BREUIL CUVEE DU DRAGON ELEVE EN FÛT DE CHÊNE CÔTES DE BOURG APPELATION CÔTES DE BOURG CONTRÔLEE


E.A.R.L DOYEN, E.A.R.L DOYEN - 3, le Breuil - 33710 - BAYON/GIRONDE - France - SIREN 395139397


E.A.RL. DOYEN - Château le Breuil - 33710 - BAYON SUR GIRONDE - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2001 n°2208142 - Publication au BOPI 2001-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2011 n°2480934 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-28

Inscription le 28 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562057 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-09-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU MESSAC"